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Marques déposées par Jacques Mortet
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les éditions du train en marche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les éditions du train en marche
Jacques Mortet

Numéro de dépôt :
3823633
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
les éditions du train en marche de Jacques Mortet

Présentation de la marque les éditions du train en marche

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par Jacques Mortet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les éditions du train en marche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Jacques Mortet domicilié(e) 343 rue du chateau d'eau - 39000 - Lons le Saunier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Mortet domicilié(e) 343 rue du chateau d'eau - 39000 - Lons le Saunier - France.

La marque les éditions du train en marche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les éditions du train en marche est expirée depuis le 14 avril 2021.

Jacques Mortet a également déposé les autres marques suivantes : perduencemonde


Jacques Mortet - 343 rue du chateau d'eau - 39000 - Lons le Saunier - France


Jacques Mortet - 343 rue du chateau d'eau - 39000 - Lons le Saunier - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.